Entre d’une part :
L’Essence Même, représenté par Christian Gobyn-Degraeve, ci-dessous nommé le « vendeur »
et d’autre part : « l’acheteur. »
Adresse de contact du vendeur : cgobyndegraeve@scarlet.be
121 Avenue du Parc, 7700 Mouscron Belgique N° d’entreprise : BE 0834.104.978
Objet : Vente de livres sur le site web www.lessencememe.be
Art 1
Les présentes conditions générales de ventes s’appliquent sans restriction ni réserve, à l’ensemble des produits proposés à la vente par « L’Essence Même ».
Toute commande sur le site emporte acceptation pleine et entière des présentes conditions générales de ventes. Elles sont accessibles sur le site en permanence. Elles prévaudront sur les propres conditions générales de l’acheteur.
Art 2 : Prix et Modalités de paiement.
Les tarifs affichés sont TTC exprimés en Euros. La vente n’est réalisée qu’au moment du paiement intégral et sans escompte des articles.
Le vendeur peut modifier les prix sans avis préalable.
Il ne sera attribué aucune ristourne sur le prix des articles.
Les articles ne seront ni repris ni échangés.
Le paiement vaut acceptation des présentes conditions générales de ventes et de la politique de confidentialité du vendeur disponible sur le site.
Art 3 :
Lorsque l’acheminement des produits est assuré par une société de livraison, cette dernière est faite en conformité avec leurs propres conditions générales de livraison. Le vendeur n’assure aucune responsabilité dans l’acheminement du produit.
Toute remarque, ou défaut constatés à la livraison doit être signalé au moment de la prise en charge de celle-ci auprès de la personne qui délivre le produit. Il ne sera donné aucune suite à des réclamations ultérieures.
Art 4 :
L’acheteur s’interdit expressément de faire des copies des photos de tout ou de parties des ouvrages vendus sans l’accord express et écrit du vendeur.
Art 5 : En cas de litiges, seuls les tribunaux de l’arrondissement de Tournai en Belgique sont compétents.